Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Objet  
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site de L’Atelier des Animaux.

2. Produits  
Les produits proposés sont des articles artisanaux et/ou sélectionnés avec soin. Chaque produit est décrit le plus précisément possible. Les photographies ne sont pas contractuelles.

3. Prix  
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).  
TVA non applicable, art. 293B du CGI.  
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.

4. Commande  
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.  
L’Atelier des Animaux se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le client.

5. Paiement  
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments ou tout autre moyen proposé sur le site.

6. Fabrication et délais  
Les produits artisanaux sont confectionnés à la main.  
Un délai de fabrication de 10 à 15 jours ouvrables peut être nécessaire avant expédition.

7. Livraison  
Les commandes sont expédiées en France.  
Les délais de livraison sont estimés entre 3 et 5 jours ouvrables après expédition.  
L’Atelier des Animaux ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation  
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

9. Retours  
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés.  
Les frais de retour sont à la charge du client.

10. Exceptions  
Certains produits ne peuvent être retournés, notamment :  
- les produits personnalisés  
- les produits périssables (tous les produits alimentaires)  
- les produits de soins ouverts  

11. Remboursement  
Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit retourné, via le moyen de paiement initial.

12. Responsabilité  
L’Atelier des Animaux ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.

13. Propriété intellectuelle  
Tous les éléments du site restent la propriété exclusive de L’Atelier des Animaux.

14. Données personnelles  
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

15. Droit applicable  
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.